de pilpoil77 » 02 Juil 2005, 16:37
Pour ce qui me concerne, maison d'environ 100 m2 et terrain de 150m2, pour une famille de 3 personnes, il faut compter
- Taxe Habitation (TH) : 460 Euros (mais dépend aussi de la constitution de la famille et des revenus)
- Taxe Foncière (TF) : 400 Euros (dépend uniquement du bien possédé : surface, nombre de pièces, Sdb, terrain, etc.)
En fait Taxe.com permet de faire un comparartif entre différentes communes, car fournit les taux d'imposition (au niveau commune et départemental pour la TH et commune, départemental et régional pour la TF).
A noter que pour les communes dites "disney" il ya une exonération de 2 ans au niveau régional, pour la TF.
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Un extrait d'explication concernant la TH :
La TH est calculée d'après la valeur locative cadastrale des locaux d'habitation résultant des évaluations foncières des propriétés bâties mises à jour par l'administration. Cette valeur locative est diminuée, pour les logements affectés à l'habitation principale du redevable, d'abattements obligatoires pour charges de famille ou facultatifs. Le montant de la taxe est égal au produit de la base d'imposition par les taux votés par chacune des collectivités locales bénéficiaires, pour l'année considérée.
Les personnes de condition modeste, telles qu'elles sont définies par la loi, peuvent bénéficier d'une exonération ou d'un dégrèvement d'office, en totalité ou en partie, du montant de la taxe d'habitation relative à leur habitation principale. De même, a été institué un plafonnement, dans certaines conditions, de la taxe d’habitation en fonction du revenu.
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Un extrait d'explication concernant la TF :
Les propriétés imposables sont constituées de toutes les constructions fixées au sol à perpétuelle demeure et présentant le caractère de véritables constructions. A titre d'exemple, on peut citer les locaux destinés à abriter les personnes (immeubles d'habitation) ou les biens professionnels (ateliers, hangars), certains ouvrages d'art et certaines voies de communication, les terrains formant une dépendance immédiate et indispensable de ces constructions, etc.
La base d'imposition est constituée par le revenu cadastral égal à 50 % de la valeur locative cadastrale, telle qu'elle résulte des mises à jour régulières effectuées par l'administration. Le montant de la taxe s'obtient en multipliant la base d'imposition par les taux votés par chacune des collectivités locales bénéficiaires, pour l'année considérée.
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A noter que la valeur locative cadastrale doit être disponible auprès du centre des impôts ou en mairie (?).
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